Vous n'avez pas encore la votre...? Soyez patients, c'est pour bientôt...
Invité- Invité
Jean_Paul- Date d'inscription : 09/01/2011
aux dernières nouvelles les travaux pour la contruction du minaret de la mosquée de Montélimar reprendront après la fête de de l'aîd al kabir :evil: :evil: :evil:
Clovis- Age : 60
Date de naissance : 01/01/1958
Localisation : BordeauxDate d'inscription : 05/07/2011
Passion : Chasseur de racaille
Humeur : Inquiet pour l'avenir
J'habite un département qui en abriterait 33
Je suis tout simplement effaré ! Qui délivre les autorisations ?

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Erg41- Age : 61
Date de naissance : 21/11/1956
Localisation : GenèveDate d'inscription : 29/03/2011
Passion : Le Léman
C'est normal, t'es dans le 33@Clovis a écrit:J'habite un département qui en abriterait 33Je suis tout simplement effaré ! Qui délivre les autorisations ?

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"Ce ne sont point les hommes qui mènent la Révolution, c’est la Révolution qui emploie les hommes."
Invité- Invité
@Clovis a écrit:J'habite un département qui en abriterait 33Je suis tout simplement effaré ! Qui délivre les autorisations ?
Bin, sauf changement, pour les communes qui ont un POS, les permis sont délivrés par le maire...!!!
Celles qui n'en ont pas, c'est la DDE qui les délivre tout en sachant que le dernier mot peut revenir au maire car il est maître chez lui et n'est soumis qu'au contrôle de légalité du préfet...!!!
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